Déposée le 14 août 2013 par la société GUILTOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « queyras.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est la société GUILTOUR domicilié(e) 8 route de la gare, BP 2 - 05600 - GUILLESTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 633 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILTOUR, M. MESSORI Jean-Claude domicilié(e) 8 route de la gare, BP 2 - 05600 - GUILLESTRE - France.
La marque queyras.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque queyras.com est expirée depuis le 14 août 2023.
GUILTOUR a également déposé les autres marques suivantes : CREVOUX TOUR
GUILTOUR, SAEM - 8 route de la gare, BP 2 - 05600 - GUILLESTRE - France - SIREN 400633517
GUILTOUR, M. MESSORI Jean-Claude - 8 route de la gare, BP 2 - 05600 - GUILLESTRE - France
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Glaces (miroirs) ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en matières plastiques ;
Chaussures de plage, de ski ou de sport.
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